Règlement intérieur
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives
à l’hygiène, a la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon
fonctionnement de l’établissement. Il est applicable par l’ensemble des élèves.
ARTICLE 1
L’auto Moto Ecole Mercier applique les règles
d’enseignement selon les lois en vigueurs.
ARTICLE 2
Tous les élèves inscrit dans l’établissement se
doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l’auto-école sans
restriction depuis le 01/07/2014 :
- Respect envers le personnel de l’établissement.
- Respect des élèves sans aucune discrimination
- Respect du matériel (ne pas mettre les pieds sur les chaises, prendre soin des boitiers, ne pas écrire sur le murs, chaises etc..)
- Respect des locaux (propreté, dégradation)
- Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct et adapté à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussure ne tenant pas les pieds, ou à talons haut)
- Les élèves sont tenu de ne pas fume, de ne pas vapoter à l’intérieur de la salle de code ni dans les véhicules écoles, ni de consommer ou d’avoir consommé toutes boissons ou produits pouvant nuire a la conduite d’un véhicule (alcool, drogue, médicaments)
- Interdiction de manger ou de boire dans la salle de code et dans les véhicules
- Respect des horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon en cour. En cas de retard supérieur à 5 minutes et afin de ne pas perturber le bon déroulement de la séance, il sera possible de faire un test papier.
- Respect des horaires de leçon de conduite. Au-delà de 15 minutes de retard la leçon sera annulé, non reporter et non remboursée.
- Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, Téléphone portable etc) pendant les cours théoriques et pratiques.
ARTICLE 3
Tout élèves dont le comportement, ou autre,
laisserait penser qu’il a consommé de l’alcool ou des stupéfiants, pourrait
être soumis avant toute leçon de code ou de conduite à un dépistage réalisé par
le représentant de l’auto-école. En cas de test positif, ou de refus de se
soumettre au dépistage, la leçon sera annulée et facturée. L’élève sera
immédiatement convoqué auprès du directeur pour s’expliquer et voir ensemble
les suites à donner à l’incident.
ARTICLE 4
Toute personne n’ayant pas constitué le dossier
d’inscription et réglé le 1er versement n’a pas accès a la salle de
code. Le forfait code est dû à l’inscription et il est considéré comme utilisé
dès celle-ci réalisé.
ARTICLE 5
Lors des séances de code, il est demandé à l’élève
de rester jusqu’à la fin des corrections, même si celle-ci débordent un peu sur
les horaires. L’important étant d’écouter et de comprendre les réponses afin
d’avoir un maximum de possibilité de réussir l’examen théorique.
ARTICLE 6
Toute leçon de conduite non décommandé 48H ouvrable
à l’avance sans motif valable sera facturée. Aucune leçon ne peut être
décommandée à l’aide du répondeur ou sms, les annulations devront être faites
pendant les heures d’ouverture du bureau.
ARTICLE 7
Les téléphones portables doivent être éteints en
leçon de conduite et pendant les heures de code.
ARTICLE 8
Il est
demandé aux élèves de penser à lire les informations mises à leur dispositions
sur la porte de l’établissement (annulation des séances, fermeture du bureau,
etc…)
ARTICLE 9
Le livret d’apprentissage sera remis à l’élève dans
les plus brefs délais. Il est demandé au candidat d’en prendre le grand soin et
de le présenter à chaque leçon de conduite.
ARTICLE 10
En général, une leçon de conduite se décompose
comme ceci : 5 minutes sont requises pour l’installation au poste de
conduite et pour déterminer l’objectif de travail, 45 à 50 minutes de conduite
effectives, 5 à 10 minutes pour faire le bilan de la leçon et compléter les
livrets de conduite et fiches de suivi. Ce déroulement peut varier en fonction
d’éléments extérieurs (bouchons routiers) et/ou des choix pédagogiques de
l’enseignant de la conduite.
ARTICLE 11
Aucune présentation à l’examen pratique ne sera
faite si le solde du compte n’est pas réglé cinq jours avant la date prévue
l’examen.